membre du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l'autonomie

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l'autonomie

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Bureau de commissions

Mission d'information « Complémentaires santé, mutuelles : quel impact sur le pouvoir d'achat des Français ? »

La MI « Complémentaires santé, mutuelles : quel impact sur le pouvoir d'achat des Français ? » a constitué ce jour

bureau de la mission d'information est ainsi constitué

Vice-Présidents

Contrôle sur la financiarisation de la santé

Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Rapporteurs

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

(LR)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

(LR)

Bureau de commissions permanentes

Commission des affaires sociales

rapporteure de la proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (n° 747, 2022-2023)

branche maladie

ce matin les rapporteurs du PLFSS pour 2024

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

(LR)

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion, de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion, de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

membres de la commission d'enquête sur « la pénurie de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française »

rapporteure de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé (A.N, XVIe lég., n° 362)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

rapporteure)

sur

La proposition de loi de

au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative

MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan

membres titulaires, pour le département de l'Allier

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant, en discussion de la proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant, en discussion de la proposition de loi organique relative aux lois de financement de la sécurité sociale

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la protection des enfants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la protection des enfants

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux lois de financement de la sécurité sociale

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux lois de financement de la sécurité sociale

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

candidats de

la mission d'information sur le thème : « Excellence de la recherche / innovation, pénurie de champions industriels : cherchez l'erreur française »

COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la bioéthique

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

membre du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021

(sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

Sénateurs

Bureau de commissions spéciales

Dans leur réunion du

les commissions spéciales ont constitué leurs bureaux

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique

Rapporteurs

pour la branche maladie

rapporteurs

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de covid-19

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de covid-19

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020

Sénateurs

Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

sénatrice

en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé

d'une mission temporaire ayant pour objet l'adoption

(Les Républicains - Charente-Maritime)

Bureau de la mission d'information sur la pénurie de médicaments et de vaccins

Vice-présidents

rapporteur pour la santé

de rapporteurs

Commission des affaires sociales

(Ratt. Les Républicains - Charente-Maritime)

Bureau de la mission d'information du Sénat sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir

Présidente

membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant

Rapporteurs

au Sénat

membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant

Rapporteurs

au Sénat

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant

Sénateurs

Titulaires

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant

Sénateurs

Titulaires

leurs bureaux, qui

Commission des affaires sociales

Secrétaires

membres de la Commission des affaires sociales

rapporteur , sur le projet de loi n° 6 (AN - XVe législature) ratifiant

de mise en cohérence des textes au regard des dispositions de la loi n° 2016-41 du

de modernisation de notre système de santé

de rapporteurs

Commission des affaires sociales

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'extension du délit d'entrave à l'interruption volontaire de grossesse

Sénateurs

Titulaires

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant

Sénateurs

Titulaires

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant

de modernisation de notre système de santé à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant

Sénateurs

Titulaires

Bureau de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France

Vice-présidents

membres

de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France

membres du groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté

rapporteure sur la proposition de loi n° 89 (2015-2016), visant à améliorer l'accès aux droits et à lutter contre la fraude fiscale

de rapporteurs

Commission des affaires sociales

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant

Sénateurs

Suppléants. -

consule adjointe, cheffe de chancellerie au consulat général de France à Bamako (Mali) ; 31 ans de services

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère des affaires étrangères et du développement international

PERSONNEL

Au grade de chevalier

conseillère générale de la Charente-Maritime, maire de Beauvais-sur-Matha ; 27 ans de services

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

Au grade de chevalier